Basel Committee on Banking Supervision

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Basel Committee in French - all publications

avr. 2007: Convergence internationale de la mesure et des normes de fonds propres: Dispositif révisé (version compilée)

mars 2007: Transferts et titrisation d'actifs

mars 2007: Liquidation d'une banque multinationale pour insolvabilité

oct. 2006: Méthodologie des Principes fondamentaux

oct. 2006: Principes fondamentaux pour un contrôle bancaire efficace

févr. 2006: Renforcement de la gouvernance d'entreprise dans les établissements bancaires

juin 2004

Convergence internationale de la mesure et des normes de fonds propres - Dispositif révisé

Other languages:

août 2003

Comité de Bâle sur le contrôle bancaire

Other languages:

févr. 2003

Saines pratiques pour la gestion et la surveillance du risque opérationnel

Other languages:

févr. 2003

Guide général pour l'ouverture de compte et l'identification de la clientèle

Other languages:

oct. 2001

Devoir de diligence des banques au sujet de la clientèle

Other languages:

oct. 1999

Méthodologie des principes fondamentaux

Other languages:

sept. 1999

Renforcement de la gouvernance d'entreprise pour les organisations bancaires

Other languages:

juil. 1999

Saines pratiques pour la comptabilisation des prêts et la communication finacière

Other languages:

juin 1999

Un nouveau dispositif d'adéquation des fonds propres

Other languages:

janv. 1999

Interactions des banques avec les institutions à fort effet de levier

Other languages:

sept. 1998

Cadre pour les systèmes de contrôle interne dans les organisations bancaires

Other languages:

sept. 1998

Renforcement de la transparence banciare

Other languages:

sept. 1998

Gestion du risque opérationnel

Other languages:

sept. 1998

Schéma d’information prudentielle concernant les activités de négociation et sur instruments dérivés

Other languages:

juin 1998

Systèmes de protection des dépôts dans les pays membres du Comité de Bâle

Other languages:

avr. 1998

Amendement à l'accord sur les fonds propres de juillet 1988

Other languages:

avr. 1998

Document soumis à consultation sur la compensation des éléments du bilan

Other languages:

janv. 1998

Cadre d'évaluation des sistèmes de contrôle intern

Other languages:

sept. 1997

Principes fondamentaux pur un contrôle bancaire efficace

Other languages:

sept. 1997

L'an 2000 - un défi pour les institutions financières et les autorités de contrôle bancaire

Other languages:

avr. 1997: Renforcement du contrôle bancaire dans le monde – Communication à l'intention des chefs d'État et de gouvernement des pays du G 7 a la réunion de juin 1997 à Denver

janv. 1997

Principes pour la gestion du risque de taux d'intérêt (Proposition soumise à consultation du Comité de Bâle sur le contrôle bancaire)

Other languages:

janv. 1997

Principes pour la gestion du risque de taux d'intérêt

Other languages:

oct. 1996

Surveillance des activités bancaires transfrontières

Other languages:

janv. 1996

Amendement à l'accord sur les fonds propres pour son extension aux risques de marché

Other languages:

janv. 1996

Dispositif prudentiel de contrôle ex post lié à l'utilisation des modèles internes aux fin du calcul des exigences de fonds propres pour risques de marché

Other languages:

janv. 1996

Vue d'ensemble de l'amendement à l'accord sur les fonds propres pour son extensions aux risques de marché

Other languages:

nov. 1995

Diffusion d'information concernant les activités de négotiation et sur instruments dérivés des banques et maisons de titres

Other languages:

juil. 1995

Surveillance des conglomérats financiers

Other languages:

mai 1995

Schéma d'information prudentielle concernant les opérations sur instruments dérivés des banques et des maisons de titre

Other languages:

avr. 1995

Exigences de fonds propres pour les risques de marché: approche fondée sur les modèles internes

Other languages:

avr. 1995

Proposition en vue de la publication d'un supplément ä l'Accord de Bâle sur les fonds propres pour prendre en compte les risques de marché

Other languages:

avr. 1995

Project d'extension de l'accord sur les fonds propres aux risques de marché

Other languages:

avr. 1995

Traitement du risque potentiel lié aux instruments de hors-bilan

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